Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUVAL
Numéro de dépôt :
1044121
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DUVAL
Déposée le 14 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) PASTIS DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DUVAL est expirée depuis le 14 mars 1988.
PASTIS DUVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043